1. Présentation des Services

StartLogo propose des services de création de logos. Les prestations se déclinent en trois packages :

• Package 1 : BASIC
  • Prix : 130€
  • 1 Concept + Fichiers HD JPEGs, PNGs et Fichiers Vectoriels
  • Inclus : Transparence du logo, Fichier vectoriel, Fichier imprimable, Fichier source, 1 concept, 2 révisions, Livraison en 2 jours
  • Non inclus : Mockup 3D, Designs de papeterie, Kit réseaux sociaux
• Package 2 : STANDARD
  • Prix : 280€
  • 2 Concepts + Recherche de Marque et Analyse + Fichiers HD JPEGs, PNGs et Fichiers Vectoriels
  • Inclus : Transparence du logo, Fichier vectoriel, Fichier imprimable, Fichier source, 2 concepts, 3 révisions, Livraison en 2 jours
  • Non inclus : Mockup 3D, Designs de papeterie, Kit réseaux sociaux
• Package 3 : PREMIUM
  • Prix : 377€
  • 3 Concepts + Recherche de Marque Avancée et Analyse + Identité Corporative de 20 Pages Complète + VIP
  • Inclus : Transparence du logo, Fichier vectoriel, Fichier imprimable, Fichier source, 3 concepts, Révisions illimitées, Livraison en 2 jours, Mockup 3D, Designs de papeterie, Kit réseaux sociaux

2. Prix et Paiement

• Les paiements sont effectués via Stripe.
• Les prix affichés n'incluent pas les taxes.
• Les prix sont fixes et non variables.

3. Processus de Commande

• Le processus de commande commence par le paiement via Stripe.
• Le paiement complet est requis avant la livraison du logo.
• Le logo est livré dans un délai de 48 heures après réception du formulaire d'intégration rempli par le client.
• Une validation finale est requise avant la livraison définitive du logo.

4. Droit de Rétractation

• Conformément à l'article L.121-21-8 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux services numériques fournis immédiatement après la commande. Ainsi, une fois la prestation commencée, le droit de rétractation est limité.

5. Livraison

• Les logos sont livrés par e-mail.
• La livraison est garantie dans un délai de 48 heures après réception du formulaire d'intégration rempli par le client.

6. Révisions et Modifications

• Le nombre de révisions inclus varie selon le package :
  • BASIC : 2 révisions
  • STANDARD : 3 révisions
  • PREMIUM : Révisions illimitées
• Aucune révision supplémentaire n'est possible au-delà de celles incluses dans le package choisi.

7. Responsabilité

• StartLogo s'engage à fournir des prestations de qualité. En cas d'erreurs ou de problèmes liés à la prestation, un geste commercial ou un remboursement peut être envisagé.
• La responsabilité de StartLogo est limitée en cas de problème avec le logo livré.

8. Propriété Intellectuelle

• Le client obtient les droits d'utilisation exclusifs du logo une fois le paiement effectué.
• StartLogo conserve certains droits pour un usage promotionnel et de portfolio.

9. Résiliation

• Le contrat peut être résilié en cas de non-respect des conditions ou d'insatisfaction persistante malgré les révisions qualitatives.
• Un remboursement peut être accordé si le logo ne convient pas après les révisions prévues.

10. Litiges

• En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut d'accord, le litige pourra être soumis aux tribunaux compétents.
• La juridiction compétente pour les litiges est le tribunal du ressort du siège social de StartLogo.

11. Droit Applicable

• Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français.